Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CADOLE DU CHAR A BOEUFS
DUVERNAY Jean

Numéro de dépôt :
1002283
Date de dépôt :
09/11/1976
Lieu de dépôt :
MACON

Présentation de la marque LA CADOLE DU CHAR A BOEUFS

Déposée le 9 novembre 1976 par DUVERNAY Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « LA CADOLE DU CHAR A BOEUFS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DUVERNAY Jean, domicilié(e) Chemin Pré Collet "Les Giroux" CHARNAY-LES-MACON - France.

La marque LA CADOLE DU CHAR A BOEUFS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1002283.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LA CADOLE DU CHAR A BOEUFS est expirée depuis le 9 novembre 1986.

DUVERNAY Jean a également déposé les autres marques suivantes : MASTIGREF 71 80 , ROTWAX 07 08 , EUROWAX VERTE , DOENOCHIMY MATISCO CAVE , STARMATIC 2


DUVERNAY Jean - Chemin Pré Collet "Les Giroux" CHARNAY-LES-MACON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-003

Vins et spiritueux